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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SECURE-EST
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VELLA ROMA L ART DE LA PERGOLA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

VELLA ROMA L ART DE LA PERGOLA
SAS SECURE-EST, SAS

Numéro de dépôt :
4312729
Date de dépôt :
07/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/11/2026
VELLA ROMA L ART DE LA PERGOLA de SECURE-EST

Présentation de la marque VELLA ROMA L ART DE LA PERGOLA

Déposée par voie électronique le 7 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SECURE-EST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VELLA ROMA L ART DE LA PERGOLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-48 du 2 décembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SECURE-EST domicilié(e) 19 rue Saint Jean - 57915 - WOUSTVILLER - France et immatriculée sous le numéro RCS 802 862 052 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS SECURE-EST, M. christophe DARTEVELLE domicilié(e) 19 RUE St Jean - 57915 - WOUSTVILLER - France.

La marque VELLA ROMA L ART DE LA PERGOLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4312729.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VELLA ROMA L ART DE LA PERGOLA arrivera à expiration en date du 7 novembre 2026.

SECURE-EST a également déposé les autres marques suivantes : EPOCELL , PURCELL , BYTECH BUILDING CHEMICALS , VELLA ROMA L'ART DE LA PERGOLA , EPSA , BYTECH , ACRYLFLEX , ACRYLFLEX


SAS SECURE-EST, SAS - 19 rue Saint Jean - 57915 - WOUSTVILLER - France - SIREN 802862052


SAS SECURE-EST, M. christophe DARTEVELLE - 19 RUE St Jean - 57915 - WOUSTVILLER - France


Publication - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48

Enregistrement sans modification - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ;

Cordes ; ficelles ; tentes ; bâches ; voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) autres qu'en caoutchouc ou en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.